CM

22 février 2024

Coëtmieux 9 délibérations

9

délibérations

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (9)

Autres decisions 2 délibérations
2402

Vote du Compte Financier Unique CFU 2023

2404

M57 Application de la fongibilité des crédits

Finances & Budget 2 délibérations
2403

Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses dinvest dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

2403

Autorisant le Maire à engager liquider et mandater les dépenses dinvestis dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2406

Travaux divers engazonnement de l espace jeux

2407

Travaux d abbatage et d élagage

Environnement 1 délibération
2401

Personnel communal tableau des effectifs

Vie associative 1 délibération
2405

Revalorisation de la participation de la commune au contrat d association Ecole privée

Éducation 1 délibération
2408

Motion contre le projet de carte scolaire 2024 dans le département des Côtes d Armor

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