Conseil municipal du 2025-11-13

Colombe 13 novembre 2025 3 délibérations
Document source

3

délibérations

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

3 délibérations - PROJET DAMENAGEMENT DU BOURG DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIONS STATUTAIRES CONCERNANT LA COMPOSITION DES CONSEILS ET BUREAUX COMMUNAUTAIRES : MISE EN CONFORMITE - AUTORISATION DE VERSEMENT DINDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS)

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Délibérations (3)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

MODIFICATIONS STATUTAIRES CONCERNANT LA COMPOSITION DES CONSEILS ET BUREAUX COMMUNAUTAIRES : MISE EN CONFORMITE

4

PROJET DAMENAGEMENT DU BOURG DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

AUTORISATION DE VERSEMENT DINDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS)

WEB megalis:2025:14095:2025-11-13
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