Conseil municipal du 2025-09-08

Colombe 8 septembre 2025 5 délibérations
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5

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - APPROBATION PERMANENTE DES ECRITURES DAMORTISSEMENT NOMENCLATURE M49 - APPROBATION PERMANENTE DES ECRITURES DAMORTISSEMENT NOMENCLATURE M49 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE M57 - AUGMENTATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU POSTE DADJOINT TECHNIQUE. - RAPPORT DACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PAYS DE LA ROCHE AUX FEES 2024

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
3

FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE M57

4

APPROBATION PERMANENTE DES ECRITURES DAMORTISSEMENT NOMENCLATURE M49

4

APPROBATION PERMANENTE DES ECRITURES DAMORTISSEMENT NOMENCLATURE M49

📄 Autres decisions 1 délibération
1

RAPPORT DACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PAYS DE LA ROCHE AUX FEES 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

AUGMENTATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DU POSTE DADJOINT TECHNIQUE.

WEB megalis:2025:14095:2025-09-08
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