Conseil municipal du 2024-02-05

Colombe 5 février 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

3 délibérations - VOTE DES SUBVENTIONS 2024 - CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - DELIBERATION AUTORISANT LADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE - APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE : PRISE DE COMPÉTENCE SPORT ET MISE EN CONFORMITÉ DES STAT

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (3)

⚽ Sport 1 délibération
1

APPROBATION DES STATUTS MODIFIES DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE : PRISE DE COMPÉTENCE SPORT ET MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2

CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - DELIBERATION AUTORISANT LADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DILLE-ET-VILAINE

💶 Finances & Budget 1 délibération
3

VOTE DES SUBVENTIONS 2024

WEB megalis:2024:14095:2024-02-05
Ouvrir →

📬 Suivre Colombe

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.