30 septembre 2025
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation de lavenant financier à la convention ADS de GMVA
Programme Local de lHabitat 2026 — 2031 de GMVA - Avis sur le projet
Adhésion au Programme européen Lait et Fruits à l'école porté par FranceAgriMer
Avis sur larrêt du PLU de Grand-Champ
Construction des vestiaires biosourcés- Avenant 1
Revalorisation des tarifs des repas au restaurant scolaire municipal
C'onditions d'attribution et modalités de remboursement du Pass-Sport c'ulturel aux associations c'olpéennes et extérieures de C'olpo
Validation du devis relatif au choix du portillon accédant au jardin de la mairie
Renouvellement du Projet Educatif De Territoire 2025-2028
Approbation du rapport annuel d'activités de GMVA
Rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies
L'ancement d'une enquête publique préalable à la procédure de déclassement anticipé d'une parcelle du DP, avenue Georges Brassens
Convention de partenariat à passer avec GMVA dans le cadre du programme culturel Declic
Actualisation du règlement intérieur du restaurant scolaire municipal 2025-2026
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire
Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de GMVA à lissue des élections municipales de 2026
Entrée en vigueur des ZAENR — Avis conforme
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