28 mai 2024
14
délibérations
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Cimetière communal — reprise des concessions perpétuelles en état dabandon
Dénomination de la voie communale Route Impériale
Zone artisanale de Bellevue — Nouvelle dénomination
Dénomination de la voie communale Promenade du Dr Jean-François BLAZEIX
Dénomination de la rue desservant le futur lotissement Avenue de la Princesse
Rapport dadressage — Présentation et bilan
Rapport annuel du délégataire UFCV35
Convention pour occupation du domaine public par les opérateurs de communication
Acquisition de plein droit de biens vacants sans maitre
Rapport annuel du délégataire UFCV35
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Instauration de lIFCE
Subvention exceptionnelle Colpo Athlé Plaisir
Fonds vert : demande de financement
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