Conseil municipal du 2024-03-26

Colpo 26 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Examen et vote du compte de gestion - Cotisations 2024 - Affectation du résultat - Vote des taux d'imposition 2024 - Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la SAS RIR - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes - Approbation du projet de travaux de la salle omnisports - Demande de subvention installation d'une citerne de récupération d'eau pluviale - Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024 - Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK - Actualisation des tarifs de l'UFCV - Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire - Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins - Affectation du resultat du compte administratif - Approbation du compte de gestion 2023

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
1

Examen et vote du compte de gestion

3

Affectation du résultat

5

Cotisations 2024

20240326

Vote des taux d'imposition 2024

20240326

Approbation du projet de travaux de la salle omnisports

20240326

Demande de subvention installation d'une citerne de récupération d'eau pluviale

20240326

Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024

20240326

Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK

20240326

Actualisation des tarifs de l'UFCV

20240326

Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins

20240326

Affectation du resultat du compte administratif

20240326

Approbation du compte de gestion 2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240326

Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la SAS RIR

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240326

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240326

Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes

🎓 Éducation 1 délibération
20240326

Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire

WEB megalis:2024:20503:2024-03-26
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