CM

26 mars 2024

Colpo 16 délibérations

16

délibérations

12

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 12 délibérations
1

Examen et vote du compte de gestion

3

Affectation du résultat

5

C'otisations 2024

Vote des taux dimposition 2024

Approbation du projet de travaux de la salle omnisports

Demande de subvention installation d'une c'iterne de récupération d'eau pluviale

Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024

Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK

Actualisation des tarifs de lUFCV

Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins

Affectation du resultat du compte administratif

Approbation du compte de gestion 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la S'AS RIR

Ressources humaines 1 délibération

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes

Éducation 1 délibération

Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire

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