17 février 2026
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Exercice du droit de préemption urbain, le Vieux-Bourg parcelle ZD 743
Convention d'appui à passer avec le CDG56 pour la création d'un règlement intérieur des services municipaux
Validation de la phase Phase PRO — DCE relative à la rénovation énergétique de la salle omnisports
Bilan des acquisitions et des cessions foncières de l'année 2025
SCOT — AEC de GMVA - Avis de la commune sur le projet
Acquisition de la minipelle de la marque KOMATSU modèle PC26MR-5
Budget principal — affectation du résultat
Taux dimposition 2026
Ecole NDK — autorisation à signer la convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement
Demande de subventions pour la rénovation de l'Eglise N'otre-D'ame de l'Assomption
Cession du véhicule C'itroën Berlingo, immatriculé 4904-YJ-56
Cession de la remorque Hubière immatriculée 4904-YJ-56
Cession de la minipelle KOMATSU modèle PC26MR-5
Déclassement d'une parcelle du domaine public, Avenue Georges Brassens après EP et fixation du prix de cession
Installation d'une consigne à vélo sur laire de covoiturage Villa Vicentina
Installations de cendriers urbains et mise en place d'une prestation de collecte des mégots
Attribution des délégations du conseil municipal au maire
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