Conseil municipal du 2024-03-26

Colpo 26 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Examen et vote du compte de gestion - Cotisations 2024 - Affectation du résultat - Vote des taux d'imposition 2024 - Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la SAS RIR - Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire - Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes - Approbation du projet de travaux de la salle omnisports - Demande de subvention installation d'une citerne de récupération d'eau pluviale - Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024 - Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK - Actualisation des tarifs de l'UFCV - Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire - Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins - Affectation du resultat du compte administratif - Approbation du compte de gestion 2023

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
1

Examen et vote du compte de gestion

3

Affectation du résultat

5

Cotisations 2024

20240326

Vote des taux d'imposition 2024

20240326

Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes

20240326

Approbation du compte de gestion 2023

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20240326

Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK

20240326

Actualisation des tarifs de l'UFCV

20240326

Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins

20240326

Affectation du resultat du compte administratif

🌱 Environnement 2 délibérations
20240326

Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la SAS RIR

20240326

Demande de subvention installation d'une citerne de récupération d'eau pluviale

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240326

Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

Sport 1 délibération
20240326

Approbation du projet de travaux de la salle omnisports

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240326

Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024

🎓 Éducation 1 délibération
20240326

Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire

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