26 mars 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Examen et vote du compte de gestion
Affectation du résultat
C'otisations 2024
Vote des taux dimposition 2024
Convention à passer avec GMVA relative à l'instruction des aa et des enseignes
Approbation du compte de gestion 2023
Convention de prise en charge des dépenses de fonctionnement de l'école privée - NDK
Actualisation des tarifs de lUFCV
Subvention à la société de chasse St Hubert pour le compte des piégeurs de ragondins
Affectation du resultat du compte administratif
Cession partielle de la parcelle cadastrée n°AA205 à la S'AS RIR
Demande de subvention auprès du CD56 pour les travaux du programme de voirie 2024
Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire
Approbation du projet de travaux de la salle omnisports
Demande de subvention installation d'une c'iterne de récupération d'eau pluviale
Maintien de l'organisation de la semaine scolaire à 4 jours à titre dérogatoire
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