Conseil municipal du 2025-02-26

Comblessac 26 février 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

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Environnement

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DE_2025-017 Transfert de la compétence assainissement collectif Procès-verbal de mise à disposition des biens à Vallons - DE_2025-009 Consultation convention de participation PSC Risque Santé - DE_2025-011 Piscine communautaire de Guer - Convention Globale de Partenariat Année 2024.2025 - DE_2025-010 Budget commune - Autorisation au comptable à mouvementer le compte 1068 - DE_2025-008 Présentation du rapport triennal sur l'artificialisation des sols - DE_2025-005 Adoption du procès-verbal de la séance du 29 Janvier 2025

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

DE_2025 — 011 Piscine communautaire de Guer - Convention Globale de Partenariat Année 2024.2025

2025

DE_2025 — 010 Budget commune - Autorisation au comptable à mouvementer le compte 1068

🌱 Environnement 1 délibération
2025

DE_2025 — 017 Transfert de la compétence assainissement collectif Procès-verbal de mise à disposition des biens à Vallons de Haute Bretagne Communauté

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DE_2025 — 009 Consultation convention de participation PSC Risque Santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DE_2025 — 008 Présentation du rapport triennal sur l'artificialisation des sols

🏛️ Administration 1 délibération
2025

DE_2025 — 005 Adoption du procès-verbal de la séance du 29 Janvier 2025

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