Conseil municipal du 2024-12-09

Comblessac 9 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D_2024_075 Ressources humaines Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois - D_2024-074 Ressources humaines Création d'un emploi permanent - D_2024-069 - Adoption du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2024 - D_2024_072 Marché public Extension du lotissement Travaux de viabilisation Infructuosité - D_2024_077 Tarifs municipaux 01.01.2025 - D_2024-081 Convention pour le contrôle et l'entretien des appareils de défense contre l'incendie - D_2024-082 SMICTOM Présentation du rapport d'activités 2023 - D_2024-080 Refacturation au SIRS dépenses payées sur le budget principal de la commune - D_2024-079 Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - D_2024_076 Ressources Humaines Attribution colis de fin d'année au personnel communal

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D_2024_077 Tarifs municipaux 01.01.2025

2024

D_2024 — 080 Refacturation au SIRS dépenses payées sur le budget principal de la commune

2024

D_2024 — 079 Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D_2024 — 074 Ressources humaines Création d'un emploi permanent

2024

D_2024_076 Ressources Humaines Attribution colis de fin d'année au personnel communal

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D_2024_075 Ressources humaines Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D_2024 — 069 - Adoption du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_2024_072 Marché public Extension du lotissement Travaux de viabilisation Infructuosité

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

D_2024 — 081 Convention pour le contrôle et l'entretien des appareils de défense contre l'incendie

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D_2024 — 082 SMICTOM Présentation du rapport d'activités 2023

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