9 juillet 2025
21
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Tarifs de la Restauration Scolaire Annee Scolaire 2025-2026
Demande de Subvention A la DRAC Bretagne - Rénovation Thermique de L'ancienne Ecole Maternelle
Demande Subvention A la Region au Titre des Pcc-Rénovation Thermique de Lancienne Ecole Maternelle
Lotissement Quartier Saint Joseph — Projet de Construction de 11 Logements Sociaux Demande en Garantie Demprunt
Tarifs des Garderies Periscolaires Annee Scolaire 2025-2026
TARIFS DE LACCUEIL DE LOISIRS ANNEE SCOLAIRE 2025-2026.pdf
Viabilisation du Lotissement Communal « Couapichette »
Viabilisation du Lotissement Communal « Couapichette »
Acquisition Fonciere — Place du Linon
Travaux Renovation de la Salle de Sports Espace Malouas Lot 8 - Modification du Montant du Marché Annule et Remplace
Compte — Rendu D'activites de Concession- Grdf Exercice 2024
Cession Fonciere — Site Funeraire du Chatel
Residence les Chataigniers Retrocession Fonciere des Espaces Communs
Bail du Local de Linspection Academique Situe au 8 Bis Avenue des Cytises A Combourg Renouvellement
Composition du Conseil Communautaire 2026-2032
D'ebat sur le Rapport D'observations D'efinitives et SA Reponse de la Chambre Regionale des Comptes- Ccbr
Mise A Jour du Programme des Investissements du Schema Directeur des Mobilites Douces
Avis sur Linstitution de Servitudes Radioelectriques - Enquete Publique
Avis sur le Projet de Revision du Sage Vilaine- Consultation des Personnes Publiques
Plan de Mobilite Simplifie — Avis des Communes
Election Secretaire de Seance et Approbation du Dernier Pv
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