Conseil municipal du 2026-04-01
15
délibérations
9
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
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FRAIS DE DEPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL- MODALITES DE PRISE EN CHARGE
DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE POUR ACCOMPLIR CERTAINS ACTES DE GESTION COURANTE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MAJORATION DINDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS
MAJORATION DINDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS
MAJORATION DINDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
DESIGNATION DE DELEGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE POUR ACCOMPLIR CERTAINS ACTES DE GESTION COURANTE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
FRAIS DE DEPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL- MODALITES DE PRISE EN CHARGE
ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE (AMO) MARCHES DASSURANCES CONVENTION DE CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES-PRECISION
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE REPAS EN LIAISON FROIDE
DESIGNATION DUN REPRESENTANT COMMUNAL CANDIDAT POUR SIEGER A LA COMMISSION LOCALE DE LEAU (CLE) DU SCHEMA DAMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DES BASSINS COTIERS DE DOL DE BRETAGNE
CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES — EXERCICE 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ELECTION DUN SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 11 MARS 2026
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