1 avril 2026
15
délibérations
9
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Frais de Deplacement des Membres du Conseil Municipal- Modalites de Prise en Charge
Delegation Accordee au Maire pour Accomplir Certains Actes de Gestion Courante par Delegation du Conseil Municipal
Majoration Dindemnités de Fonction du Maire, des Adjoints
Majoration Dindemnités de Fonction du Maire, des Adjoints
Majoration Dindemnités de Fonction du Maire, des Adjoints
Indemnites de Fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux
Designation de Delegués du Conseil Municipal dans les Organismes Exterieurs
Delegation Accordee au Maire pour Accomplir Certains Actes de Gestion Courante par Delegation du Conseil Municipal
Frais de Deplacement des Membres du Conseil Municipal- Modalites de Prise en Charge
Assistance A Maitrise Douvrage (amo) Marches Dassurances Convention de Constitution D'un Groupement de Commandes-Precision
Groupement de Commandes pour la Fourniture de Denrees Alimentaires et de Repas en Liaison Froide
Designation D'un Representant Communal Candidat pour Sieger A la Commission Locale de L'eau (cle) du Schema Damenagement et de Gestion des Eaux (sage) des Bassins Cotiers de Dol de Bretagne
Creation de Commissions Municipales
D'ebat D'orientations Budgetaires — Exercice 2026
Institutions et Vie Politique : Election D'un Secretaire de Seance et Approbation du Proces-Verbal de la Reunion du 11 Mars 2026
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