Conseil municipal du 2024-03-12

Combourtillé 12 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Affectation du résultat du budget Commerce multiservices 2023 - Budget Commerce multiservices : budget primitif 2024 - Budget Assainissement collectif : budget primitif 2024 - CA 2023 - Budget Commerce multiservices - CA 2023 - Budget Assainissement collectif - Affectation du résultat du budget Assainissement collectif 2023 - Comptes de gestion 2023 : Budget communal Budget Assainissement collectif Budget Commerce multiservices - Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par le personnel communal dans le cadr - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Profes - Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs - Nettoyage annuel des vitres de la salle des fêtes et de la mairie - Reprise du commerce multiservices

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
13

Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par le personnel communal dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

14

Comptes de gestion 2023 : Budget communal Budget Assainissement collectif Budget Commerce multiservices

15

CA 2023 — Budget Assainissement collectif

16

Affectation du résultat du budget Assainissement collectif 2023

17

Budget Assainissement collectif : budget primitif 2024

18

CA 2023 — Budget Commerce multiservices

19

Affectation du résultat du budget Commerce multiservices 2023

20

Budget Commerce multiservices : budget primitif 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
11

Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs

12

Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Reprise du commerce multiservices

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Nettoyage annuel des vitres de la salle des fêtes et de la mairie

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