10 décembre 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Facturation de lassainissement collectif pour les habitations des exploitations agricoles
Fougères Agglomération : rapport d'activité 2023
Rapport annuel 2023 du SMICTOM du Pays de Fougères
Rapport d'activité 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine
Remplacements de poteaux sur la VC 29 à La Messayais
Acquisition de panneaux de signalisation
Rapport annuel 2022 du SMG Eau 35
Dispense du respect du préavis de départ du logement situé au 2 rue de la Marche
Acquisition de matériel technique
Versement d'une avance de subvention à l'association ALSH CSF Billé Combourtillé Parcé
Délibération relative à la « redevance des systèmes d'assainissement c'ollectif » pour l'année 2025
Aménagement de la rue de la Messayais Secteur Sud : demande de subvention au titre des recettes des amendes de police Dotation 2024 Programme 2025
Hydrocurage de buses deaux pluviales
Association de fait de tennis de table
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