9 avril 2024
23
délibérations
7
Finances & Budget
5
Éducation
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
APEL du RPI Billé Combourtillé Parcé : subvention classe découverte
Subvention à lALSH Billé Combourtillé Parcé année 2024
Budget Assainissement collectif : budget primitif 2024
Budget Commerce multiservices : budget primitif 2024
CA 2023 — Budget communal
Affectation du résultat du budget communal 2023
Budget communal : budget primitif 2024
Participation de la commune au Syndicat de Regroupement Scolaire Billé Combourtillé Parcé pour l'année 2024
Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques du SIRS Couesnon
Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique de Saint Aubin du Cormier
Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques de Fougères
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Fougères
Participation de la commune au SIVOM Billé Combourtillé Parcé pour l'année 2024
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Etude de diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement collectif
Assainissement collectif : réalisation du bilan de pollution bisannuel
Dispositif « chantiers et stages à caractère éducatif »
Aménagement d'une clôture et d'un portail dans la cour de la cuisine de la salle des fêtes
Aménagement d'une clôture et d'un portail dans la cour de la cuisine de la salle des fêtes
Subventions aux associations et aux écoles maternelles et élémentaires année 2024
Personnel communal : prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Modification des portes daccès au bureau des cartes didentité et de la salle des votes
Installation d'un logiciel de gestion du cimetière
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