Conseil municipal du 2024-03-12

Combourtillé 12 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Affectation du résultat du budget Commerce multiservices 2023 - Budget Commerce multiservices : budget primitif 2024 - Budget Assainissement collectif : budget primitif 2024 - CA 2023 - Budget Commerce multiservices - CA 2023 - Budget Assainissement collectif - Affectation du résultat du budget Assainissement collectif 2023 - Comptes de gestion 2023 : Budget communal Budget Assainissement collectif Budget Commerce multiservices - Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par le personnel communal dans le cadr - Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Profes - Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs - Nettoyage annuel des vitres de la salle des fêtes et de la mairie - Reprise du commerce multiservices

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
14

Comptes de gestion 2023 : Budget communal Budget Assainissement collectif Budget Commerce multiservices

15

CA 2023 — Budget Assainissement collectif

16

Affectation du résultat du budget Assainissement collectif 2023

17

Budget Assainissement collectif : budget primitif 2024

18

CA 2023 — Budget Commerce multiservices

19

Affectation du résultat du budget Commerce multiservices 2023

20

Budget Commerce multiservices : budget primitif 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
9

Reprise du commerce multiservices

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
10

Nettoyage annuel des vitres de la salle des fêtes et de la mairie

🌱 Environnement 1 délibération
11

Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
12

Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Sport 1 délibération
13

Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par le personnel communal dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

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