CM

10 décembre 2025

Combrit 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Tarifs Communaux 2026

2025

Autorisation de Mandatement des Depenses d'Investissement

2025

Restaurant Scolaire Decision Modificative

2025

Commune, Decision Modificative

2025

Tarifs Portuaires 2026

2025

Indemites Relatives au Recensement de la Population

Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention Sdis — Commune Relative A la Surveillance des Zones de Baignade

2025

Reglement General sur la Protection des Donnees

Social & Santé 1 délibération
2025

Mise en Place de la Participation Sante

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Retrocession de la Voierie et des Reseaux du Lot. Kergroas Impasse Marguerite

Vie associative 1 délibération
2025

Marche 2024 — 302 Requalification de la Rue de lOdet, Attribution du Marche

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Revision Libre des Attribution de Compensation pour 2025 Tourisme et Sppe

Sécurité 1 délibération
2025

Adhesion Contrat Assurance des Risques Statutaires

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