Conseil municipal du 2025-10-15
13
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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DEL_2025_61 CONVENTION ADMR
DEL_2025_61 CONVENTION ADMR
DEL_2025_65 LEGS D'UNE MAISON A LA COMMUNE ET CONDITIONS
DEL_2025_64 MARCHE 2024_289 AVENATS DE REGULARISATION 1 ET 2 REQUALIFICATION DE LA TRAVERSEE KROAS HENT
DEL_2025_57 REVISION LIBRE DES ATTRIBUTION DE COMPENSATION PLUi
DEL_2025_56 CHARTE REDUCTION CONSOMMATION FONCIERE
DEL_2025_66 TREVENNEC CESSION DE LA PARCELLE BE5 A L'OFS
DEL_2025_63 MARCHE 2025_298 TRAVAUX RENOVATION DES CLASSES DE SAINTE MARINE ATTRIBUTION DES LOTS 1 ET 4
DEL_2025_62 GARANTIE D'EMPRUNT AIGUILLON CONSTRUCTION
DEL_2025_60 DECISION MODIFICATIVE
DEL_2025_58 REVISION LIBRE ATTRIBUTIONS E COMPENSATION PETITE ENFANCE
DEL_2025_67 CONVENTION RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE LA CLARTE
DEL_2025_59 REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS COMPENSATION GEMAPI
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