CM

15 octobre 2025

Combrit 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
2025

Convention Admr

2025

Convention Admr

2025

Legs d'Une Maison A la Commune et Conditions

2025

Marche 2024 289 Avenats de Regularisation 1 et 2 Requalification de la Traversee Kroas Hent

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D'EL_2025_57 REVISION L'IBRE D'ES ATTRIBUTION DE C'OMPENSATION PLUi

2025

Charte Reduction Consommation Fonciere

2025

Trevennec Cession de la Parcelle Be5 A lOfs

2025

Marche 2025 298 Travaux Renovation des Classes de Sainte Marine Attribution des Lots 1 et 4

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Garantie dEmprunt Aiguillon Construction

2025

Decision Modificative

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Revision Libre Attributions E Compensation Petite Enfance

Éducation 1 délibération
2025

Convention Restaurant Scolaire Ecole la Clarte

Vie associative 1 délibération
2025

Revision Libre des Attributions Compensation Gemapi

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