10 avril 2024
21
délibérations
18
Finances & Budget
1
Vie associative
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Avenant Construction de lEspace Jeunes
Repartition des Produits des Amendes de Police 2024
Renovation Salle Penmorvan — Retrai Dossier Subvention
Dissolution du Simif
Convention Sdis
Garantie dEmprunt
Reglement Budgetaire Financier
Vote du Budget Primitif Port de Plaisance
Port de Plaisance Affectation du Ca 2023 au Bp 2024
Vote du Budget Primitif 2024 Alsh
Alsh — Affectation du Resultat du Ca 2023 au Bp 2024
Vote du Budget Primitif Restaurant Scolaire
Vote du Budget Primitif Commune
Taux dImposition
Commune Affectation du Resultat du Ca 2023 au Bp 2024
Alsh — Approbation du Ca 2023
Restaurant Scolaire Approbation du Ca 2023
Commune — Approbation du Ca 2023
Motion de Soutien Lycee Laennec de Pont lAbbe
Convention Sdef — D'ecret Eco-Energie Tertiaire
Cession de la L'averie
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