Conseil municipal du 2024-12-11

Combrit 11 décembre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

12

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

25 délibérations - CONVENTION TRIPARTITE ALSH - Règlement intérieur ALSH - RIFSEEP_Modalités de maintien des primes en cas d'absence - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police - Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires - Port_Décision modificative n°2 - TARIFS PORTUAIRES 2025 - Motions de soutien relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Règlement intérieur du musée de l'abri du marin et des lieux d'exposition - Extension du réseau d'éclairage public Hent Kerborhis - Renforcement basse tension sur poste de menez Noas et effacement éclairage public à Menez Noas - Réhabilitation et extension de l'ancien bâtiment de l'école St Joseph en vue de la création d'une médiathèque et d'une s - Avenant à la convention du centre nautique et renouvellement - Eclairage du stade municipal et requalification des rues Louis Garin et des Camélias_ demande de subvention - Plantations d'arbres dans la commune_dispositif départemental 500 000 arbres plantes - Aide d'urgence pour l'Espagne - Bons d'achat de Noël - Frais de répartition hébergement renfort saisonnier gendarmerie - Autorisation de mandatement dépenses investissement - Restaurant scolaire décision modificative

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 12 délibérations
204

Plantations d'arbres dans la commune_dispositif départemental 500 000 arbres plantes

2024

CONVENTION TRIPARTITE ALSH

2024

Règlement intérieur ALSH

2024

RIFSEEP_Modalités de maintien des primes en cas d'absence

2024

Port_Décision modificative n°2

2024

Renforcement basse tension sur poste de menez Noas et effacement éclairage public à Menez Noas

2024

Avenant à la convention du centre nautique et renouvellement

2024

Aide d'urgence pour l'Espagne

2024

Bons d'achat de Noël

2024

Commune décision modificative

2024

Requalification de la rue de l'Odet

2024

Don à la Commune

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

TARIFS PORTUAIRES 2025

2024

Autorisation de mandatement dépenses investissement

2024

Tarifs communaux 2025

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière police

2024

Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motions de soutien relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Règlement intérieur du musée de l'abri du marin et des lieux d'exposition

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Extension du réseau d'éclairage public Hent Kerborhis

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Réhabilitation et extension de l'ancien bâtiment de l'école St Joseph en vue de la création d'une médiathèque et d'une salle citoyenne, demande de subvention DSIL 2025

Sport 1 délibération
2024

Eclairage du stade municipal et requalification des rues Louis Garin et des Camélias_ demande de subvention

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Frais de répartition hébergement renfort saisonnier gendarmerie

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Restaurant scolaire décision modificative

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégation du maire admission en non valeur

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