Conseil municipal du 2024-10-23

Combrit 23 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Instauration d'une part IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP - Modification du régime d'astreintes, d'interventions et de permanences - Résiliation CNAS , Adhésion Plurelya - Actualisation tarification sociale restaurant scolaire - Enedis, convention de servitude - Travaux Laverie sur bâtiment communal - Congrès des maires 2024 - Participation obligatoire des communes de résidence aux frais de scolarité - Financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles - Rapport eau et assainissement - Rapport déchets

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Instauration d'une part IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

2024

Modification du régime d'astreintes, d'interventions et de permanences

2024

Résiliation CNAS , Adhésion Plurelya

2024

Enedis, convention de servitude

2024

Congrès des maires 2024

2024

Participation obligatoire des communes de résidence aux frais de scolarité

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Rapport eau et assainissement

2024

Rapport déchets

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Actualisation tarification sociale restaurant scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Travaux Laverie sur bâtiment communal

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10272:2024-10-23
Ouvrir →

📬 Suivre Combrit

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.