Conseil municipal du 2025-12-02

Concarneau 2 décembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Numérique

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Signature de l'accord-cadre pour la fourniture de panneaux, matériels et accessoires de signalisation - Signature des accords-cadres pour l'acquisition de fournitures scolaires, matériels pour les activités manuelles - Signature du marché de construction d'un nouveau bac de transport de passagers - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026-2029 avec l'association Hip Hop New School - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Attribution d'une subvention complémentaire à la crèche associative "A la Rue Béole" - Redevance d'occupation du domaine public réseaux de distribution et infrastructures - Dissolution du syndicat mixte pour le financement de la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau - Décision budgétaire modificative n°1 - Budget annexe du CAC 2025 - Cessation d'activités soumises à la TVA - Ouvertures dominicales 2026 - Rétrocession d'un emplacement au colombarium de Concarneau centre - Demande d'indemnisation du concessionnaire - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Convention de facturation de la prestation "protection des données" du centre de gestion du Finistère entre la ville et - Adhésion à la prestation "protection des données" du centre de gestion du Finistère - Convention d'occupation du stade Guy Piriou - Avenant de prolongation n°2 - Acquisition par la ville d'un terrain à Keramperu suite à promesse de vente - Signature des marchés de prestations de services d'assurances (groupement de commandes ville-CCAS) - Rapport d'orientation budgétaire 2026

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Signature de l'accord — cadre pour la fourniture de panneaux, matériels et accessoires de signalisation

2025

Signature des accords — cadres pour l'acquisition de fournitures scolaires, matériels pour les activités manuelles

2025

Signature du marché de construction d'un nouveau bac de transport de passagers

2025

Convention d'occupation du stade Guy Piriou - Avenant de prolongation n°2

2025

Acquisition par la ville d'un terrain à Keramperu suite à promesse de vente

2025

Signature des marchés de prestations de services d'assurances (groupement de commandes ville-CCAS)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Redevance d'occupation du domaine public réseaux de distribution et infrastructures

2025

Dissolution du syndicat mixte pour le financement de la construction du centre d'incendie et de secours de Concarneau

2025

Décision budgétaire modificative n°1 — Budget annexe du CAC 2025

2025

Cessation d'activités soumises à la TVA

2025

Rapport d'orientation budgétaire 2026

💻 Numérique 2 délibérations
2025

Convention de facturation de la prestation "protection des données" du centre de gestion du Finistère entre la ville et CCA

2025

Adhésion à la prestation "protection des données" du centre de gestion du Finistère

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2026-2029 avec l'association Hip Hop New School

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Attribution d'une subvention complémentaire à la crèche associative "A la Rue Béole"

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Ouvertures dominicales 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rétrocession d'un emplacement au colombarium de Concarneau centre - Demande d'indemnisation du concessionnaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Recrutement et rémunération des agents recenseurs

WEB megalis:2025:10274:2025-12-02
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