Conseil municipal du 2024-12-12

Concarneau 12 décembre 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

11

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Travaux de restauration du Beffroi de la ville-close (CLMH) - Renouvellement du contrat de prévoyance - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Décision modificative n°3 du CAC - Décision modificative n°2 du budget principal - Tarifs municipaux 2025 - Forfait communal 2025 aux écoles privées - Subvention complémentaire à la Rue Béole - Convention pour travaux d'effacement des réseaux aériens rue des Sables Blancs - Tableau des décisions du Maire - Bail emphytéotique Aiguillon Construction - Vente de terrain à CCA au Poteau Vert - Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire - Transformation tribune du stade Henri Serandour - Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties sur le quartier prioritaire de la po - Demande de prise en charge - Taxe d'habitation 2023 CPAM - Réalisation d'un audit d'accessibilité des sited internet : Groupement de commande avec CCA et les communes - Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023 - Convention de groupement de commandes ville/CCAS pour la consultation AMO pour le renouvellement des contrats d'assuranc - Modification de la composition des commissions municipales et des commissions paritaires - Bilan des contestations au stationnement payant

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Décision modificative n°3 du CAC

2024

Décision modificative n°2 du budget principal

2024

Tarifs municipaux 2025

2024

Forfait communal 2025 aux écoles privées

2024

Subvention complémentaire à la Rue Béole

2024

Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville de Concarneau - Kerandon

2024

Demande de prise en charge — Taxe d'habitation 2023 CPAM

2024

Réalisation d'un audit d'accessibilité des sited internet : Groupement de commande avec CCA et les communes

2024

Convention de groupement de commandes ville/CCAS pour la consultation AMO pour le renouvellement des contrats d'assurance et pour les consultations des marchés d'assurance

2024

Ouverture anticipée des crédits de 2025

2024

Demande de subvention — Pass classe nature et biodiversité - Ecole de Kerandon

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Renouvellement du contrat de prévoyance

2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023

2024

Ouverture dominicales 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention pour travaux d'effacement des réseaux aériens rue des Sables Blancs

2024

Bail emphytéotique Aiguillon Construction

2024

Vente de terrain à CCA au Poteau Vert

2024

Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire - Transformation tribune du stade Henri Serandour

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Recrutement et rémunération des agents recenseurs

2024

Retrait d'une délibération relative à la création d'un poste de directeur aux affaires générales

2024

Création d'emplois et recrutement des agents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

2024

Mise à jour de la délibération sur les frais de missions des agents

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Bilan des contestations au stationnement payant

2024

Stationnement payant : demande de remboursement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Travaux de restauration du Beffroi de la ville-close (CLMH)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Modification de la composition des commissions municipales et des commissions paritaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Modification de la composition du conseil d'administration du CCAS

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Fusion des écoles de Lanriec en un groupe scolaire

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