12 décembre 2024
31
délibérations
11
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Décision modificative n°3 du C'AC
Décision modificative n°2 du budget principal
Tarifs municipaux 2025
Forfait communal 2025 aux écoles privées
Subvention complémentaire à la Rue Béole
Convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville de C'oncarneau - Kerandon
Demande de prise en charge — Taxe dhabitation 2023 CPAM
Réalisation d'un audit daccessibilité des sited internet : Groupement de commande avec CCA et les communes
Convention de groupement de c'ommandes ville/CCAS pour la consultation AMO pour le renouvellement des contrats d'assurance et pour les consultations des marchés d'assurance
Ouverture anticipée des crédits de 2025
Demande de subvention — Pass classe n'ature et biodiversité - Ecole de Kerandon
Renouvellement du contrat de prévoyance
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023
Ouverture dominicales 2025
Convention pour travaux deffacement des réseaux aériens rue des Sables Blancs
Bail emphytéotique Aiguillon Construction
Vente de terrain à CCA au Poteau Vert
Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire - Transformation tribune du stade Henri Serandour
Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Retrait d'une délibération relative à la création d'un poste de directeur aux affaires générales
Création d'emplois et recrutement des agents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité
Mise à jour de la délibération sur les frais de missions des agents
Tableau des décisions du Maire
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Bilan des contestations au stationnement payant
Stationnement payant : demande de remboursement
Travaux de restauration du Beffroi de la ville-close (CLMH)
Modification de la c'omposition des commissions municipales et des commissions paritaires
Modification de la c'omposition du conseil d'administration du CCAS
Fusion des écoles de Lanriec en un groupe scolaire
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