Conseil municipal du 2024-07-03

Concarneau 3 juillet 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Environnement

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Autorisation de signer un protocole transactionnel - Autorisation de signer un protocole transactionnel - Tableau des décisions du Maire - Modification du tableau des emplois - Protection sociale complémentaire : Mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise - Signature avenant marché n°2023-44 conclu avec le groupement Diac Location pour les prestations de Location Longue Durée - Rappport de la CLECT à CCA - Mise à jour de l'attribution de compensation du transfert de la compétence collecte des ord - Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe du centre des arts et de la culture - Adhésion à la centrale d'achats régionale Breizh Achats - Adhésion au Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) - Mise à disposition gratuite du CAC à l'association les amis des Kanerien Ar Mor (KAMs) pour l'organisation du concert ca - Attribution de subventions aux associations - Attribution d'une subvention exceptionnelle sécurisation du Festival des Filets Bleus - Attribution d'une subvention - AAPMA de Pont-Aven/Concarneau - Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Marche Avec - Vente d'un délaissé de parcelle quartier de la glacière - Etude du trait de cote : constitution d'un groupement de commande entre CCA, Concarneau, Trégunc, Névez et Pont-Aven - Village de Noël - Tarifs chalets - Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaien de la randonnée - Charte plages sans déchet plastique

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Délibérations (27)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

Etude du trait de cote : constitution d'un groupement de commande entre CCA, Concarneau, Trégunc, Névez et Pont-Aven

2024

Charte plages sans déchet plastique

2024

Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol

2024

Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée

2024

Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol

2024

Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe du centre des arts et de la culture

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle sécurisation du Festival des Filets Bleus

2024

Attribution d'une subvention — AAPMA de Pont-Aven/Concarneau

2024

Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Marche Avec

2024

Village de Noël — Tarifs chalets

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Autorisation de signer un protocole transactionnel

2024

Autorisation de signer un protocole transactionnel

2024

Modification du tableau des emplois

2024

Protection sociale complémentaire : Mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Signature avenant marché n°2023 — 44 conclu avec le groupement Diac Location pour les prestations de Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville et son CCAS

2024

Vente d'un délaissé de parcelle quartier de la glacière

2024

Procédure de travaux d'office — Réglementation et mise en application

2024

Procédure de travaux d'office — Réglementation et mise en application

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Rappport de la CLECT à CCA — Mise à jour de l'attribution de compensation du transfert de la compétence collecte des ordures ménagères et partage de l'IFER éolien et photovoltaïque

2024

Mise à disposition gratuite du CAC à l'association les amis des Kanerien Ar Mor (KAMs) pour l'organisation du concert caritatif Un chant pour un souffle

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Adhésion à la centrale d'achats régionale Breizh Achats

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adhésion au Réseau National des Maisons des Associations (RNMA)

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaien de la randonnée

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Demande de fonds de concours mobilités à CCA

WEB megalis:2024:10274:2024-07-03
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