3 juillet 2024
27
délibérations
7
Environnement
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Tableau des décisions du Maire
Etude du trait de cote : constitution d'un groupement de commande entre CCA, Concarneau, Trégunc, Névez et Pont-Aven
Charte plages s'ans déchet plastique
Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol
Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée
Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol
Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée
Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe du c'entre des arts et de la c'ulture
Attribution de subventions aux associations
Attribution d'une subvention exceptionnelle sécurisation du Festival des Filets Bleus
Attribution d'une subvention — AAPMA de Pont-Aven/C'oncarneau
Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Marche Avec
Village de Noël — Tarifs chalets
Autorisation de signer un protocole transactionnel
Autorisation de signer un protocole transactionnel
Modification du tableau des emplois
Protection sociale complémentaire : Mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de
Signature avenant marché n°2023 — 44 conclu avec le groupement Diac Location pour les prestations de Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville et son CCAS
Vente d'un délaissé de parcelle quartier de la glacière
Procédure de travaux doffice — Réglementation et mise en application
Procédure de travaux doffice — Réglementation et mise en application
Rappport de la CLECT à CCA — Mise à jour de lattribution de compensation du transfert de la compétence collecte des ordures ménagères et partage de lIFER éolien et photovoltaïque
Mise à disposition gratuite du CAC à l'association les amis des Kanerien Ar Mor (KAMs) pour l'organisation du concert caritatif Un chant pour un souffle
Adhésion à la centrale dachats régionale Breizh Achats
Adhésion au Réseau National des Maisons des Associations (RNMA)
Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaien de la randonnée
Demande de fonds de c'oncours mobilités à CCA
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