6 février 2024
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Cession foncière entre la commune de C'oncarneau et le Département du Finistère Collège des S'ables Blancs
Instauration convention de servitude deaux pluviales chez un particulier 31 bis chemin de Poulgao
Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Secteur c'entre-ville
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du centre-ville
Travaux — Eclairage public - Rénovation des lanternes sur poteaux béton Le Haut Cabellou - Poteau Vert - Rue Neuve
Demande de subvention — Pacte Finistère 2030 - Création d'un terrain synthétique
Avenant à la convention d'utilisation de labattement de taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier de Kerandon
Rapport d'orientation budgétaire 2024
Tableau des décisions du Maire
Convention de financement Ville/Education n'ationale - Fonds d'innovation pédagogique - Projet environnemental groupe scolaire de Keramporiel
Mise à jour du réglement de collecte des déchets ménagers
Modification de la délibération créant un poste de D'irecteur général adjoint
Délibération autorisant la création des emplois non permanent compte tenu d'un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité
Délibération autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour tenir compte de l'accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité
Renouvellement de la convention de dépôt darchives de l'association Les Glénans
Convention Opération de Revitalisation des Territoires Etude sur l'offre commerciale en centralités et sur les perspectives de développement
Demande de fonds de c'oncours 2024 au titre de la mobilité-accessibilité à C'oncarneau C'ornouaille Agglomération
Convention annuelle 2024 — Objectif Emploi Solidarité (OES)
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