Conseil municipal du 2024-10-01

Concarneau 1 octobre 2024 37 délibérations
Document source

37

délibérations

11

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

37 délibérations - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Bien vivre partout en Bretagne" - Tableau des décisions du Maire - Création d'un emploi de directeur aux affaires générales - Création d'un emploi de responsable patrimoine bâti - Accueil de jeunes dans le cadre du Service National Universel - Mise à disposition d'un agent dans le cadre d'une nouvelle affectation - Création d'une police municipale - Renouvellement et actualisation du contrat de concession gaz - PAPI Littoral sud Finistère 2024-2030 - Programmation 2024-2025 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Bien vivre partout en France" - Nouvelle mairie annexe de Lanriec - Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire - Aménagement du quartier de la Gare - Approbation du CRAC 2023 - Programme d'intérêt général logements vacants - Constitution d'un groupement de commandes entre CCA et communes - Attribution d'une subvention exceptionnelle Comité des fêtes de la Moisson - Attribution d'une subvention exceptionnelle Bagda Bro Konk Kerne - Diagnostic architectural et technique des fortifications de la ville close, de la Poudrière et du Fort du Cabellou - Location du terrain synthétique de la Forêt Fouesnant par l'USC - Avenant de prolongation convention d'occupation du stade Guy Piriou - Exonération redevance d'occupation du stade Guy Piriou - Prestation de communication avec la SAS US Concarnoise

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Délibérations (37)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Bien vivre partout en Bretagne"

2024

Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Bien vivre partout en France"

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle Comité des fêtes de la Moisson

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle Bagda Bro Konk Kerne

2024

Extension des tarifs de billetterie du CAC

2024

Adoption du pacte financier et fiscale intercommunal

2024

Décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe de la cuisine centrale

2024

Décision budgétaire modificative n°1 du budget annexe du parking de la Criée

2024

Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe du bac du passage

2024

Décision budgétaire modificative n°2 Budget annexe du CAC

2024

Attribution d'une subvention complémentaire Les Amis du Marche Avec

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Création d'un emploi de responsable patrimoine bâti

2024

Renouvellement et actualisation du contrat de concession gaz

2024

Nouvelle mairie annexe de Lanriec — Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire

2024

Aménagement du quartier de la Gare — Approbation du CRAC 2023

2024

Programme d'intérêt général logements vacants - Constitution d'un groupement de commandes entre CCA et communes

2024

Location du terrain synthétique de la Forêt Fouesnant par l'USC

2024

Groupement de commandes ville — CCA Acquisition fournitures quincaillerie serrurerie

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Mise à disposition d'un agent dans le cadre d'une nouvelle affectation

2024

PAPI Littoral sud Finistère 2024 — 2030 - Programmation 2024-2025

2024

Diagnostic architectural et technique des fortifications de la ville close, de la Poudrière et du Fort du Cabellou

2024

Groupement de commandes ville — CCA produits d'entretien et d'hygiène

2024

Initiation à la langue bretonne — Demande d'une classe supplémentaire 2024-2025

2024

Demande de fonds de concours 2024

2024

Demande de fonds de concours 2023

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

80ème anniversaire de la libération de Concarneau - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association 39-45

2024

Convention ville de Concarneau — Ultim'Sailing - Course Finistère Atlantique

2024

Rapport d'activité, de développement durable et égalité femmes-hommes 2023 et rapport du compte administratif 2023 de CCA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un emploi de directeur aux affaires générales

2024

Accueil de jeunes dans le cadre du Service National Universel

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Création d'une police municipale

2024

Modification de la composition des commissions municipales

Sport 2 délibérations
2024

Avenant de prolongation convention d'occupation du stade Guy Piriou

2024

Exonération redevance d'occupation du stade Guy Piriou

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Prestation de communication avec la SAS US Concarnoise

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Attribution d'une subvention complémentaire au CCAS

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