CM

3 juillet 2024

Concarneau 27 délibérations

27

délibérations

9

Environnement

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Environnement 9 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

Modification du tableau des emplois

2024

Adhésion au Réseau National des Maisons des Associations (RNMA)

2024

Attribution d'une subvention — AAPMA de Pont-Aven/C'oncarneau

2024

Etude du trait de cote : constitution d'un groupement de commande entre CCA, Concarneau, Trégunc, Névez et Pont-Aven

2024

Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol

2024

Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée

2024

Convention de partenariat ville de Concarneau - Vigipol

2024

Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Décision budgétaire modificative n°1 Budget annexe du c'entre des arts et de la c'ulture

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle sécurisation du Festival des Filets Bleus

2024

Attribution d'une subvention à l'Association des amis du Marche Avec

2024

Village de Noël — Tarifs chalets

Autres decisions 4 délibérations
2024

Autorisation de signer un protocole transactionnel

2024

Autorisation de signer un protocole transactionnel

2024

Adhésion à la centrale dachats régionale Breizh Achats

2024

Charte plages s'ans déchet plastique

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Vente d'un délaissé de parcelle quartier de la glacière

2024

Procédure de travaux doffice — Réglementation et mise en application

2024

Procédure de travaux doffice — Réglementation et mise en application

Social & Santé 2 délibérations
2024

Protection sociale complémentaire : Mandatement au CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de

2024

Signature avenant marché n°2023 — 44 conclu avec le groupement Diac Location pour les prestations de Location Longue Durée et Entretien de véhicules neufs pour la ville et son CCAS

Vie associative 2 délibérations
2024

Rappport de la CLECT à CCA — Mise à jour de lattribution de compensation du transfert de la compétence collecte des ordures ménagères et partage de lIFER éolien et photovoltaïque

2024

Mise à disposition gratuite du CAC à l'association les amis des Kanerien Ar Mor (KAMs) pour l'organisation du concert caritatif Un chant pour un souffle

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaien de la randonnée

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Demande de fonds de c'oncours mobilités à CCA

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