Conseil municipal du 2024-02-06

Concarneau 6 février 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Demande de subvention - Pacte Finistère 2030 - Création d'un terrain synthétique - Tableau des décisions du Maire - Renouvellement de la convention de dépôt d'archives de l'association Les Glénans - Convention de financement Ville/Education nationale - Fonds d'innovation pédagogique - Projet environnemental groupe sco - Modification de la délibération créant un poste de Directeur général adjoint - Délibération autorisant la création des emplois non permanent compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d' - Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour tenir compte de l'accroissement temporaire et saisonni - Convention Opération de Revitalisation des Territoires Etude sur l'offre commerciale en centralités et sur les perspecti - Demande de fonds de concours 2024 au titre de la mobilité-accessibilité à Concarneau Cornouaille Agglomération - Cession foncière entre la commune de Concarneau et le Département du Finistère Collège des Sables Blancs - Instauration convention de servitude d'eaux pluviales chez un particulier 31 bis chemin de Poulgao - Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Secteur centre-ville - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du centre-ville - Mise à jour du réglement de collecte des déchets ménagers - Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier de Kerandon - Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Convention annuelle 2024 - Objectif Emploi Solidarité (OES) - Travaux - Eclairage public - Rénovation des lanternes sur poteaux béton Le Haut Cabellou - Poteau Vert - Rue Neuve

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Délibérations (18)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

Convention de financement Ville/Education nationale - Fonds d'innovation pédagogique - Projet environnemental groupe scolaire de Keramporiel

2024

Demande de fonds de concours 2024 au titre de la mobilité-accessibilité à Concarneau Cornouaille Agglomération

2024

Cession foncière entre la commune de Concarneau et le Département du Finistère Collège des Sables Blancs

2024

Instauration convention de servitude d'eaux pluviales chez un particulier 31 bis chemin de Poulgao

2024

Mise à jour du réglement de collecte des déchets ménagers

2024

Travaux — Eclairage public - Rénovation des lanternes sur poteaux béton Le Haut Cabellou - Poteau Vert - Rue Neuve

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Demande de subvention — Pacte Finistère 2030 - Création d'un terrain synthétique

2024

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Secteur centre-ville

2024

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du centre-ville

2024

Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier de Kerandon

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Modification de la délibération créant un poste de Directeur général adjoint

2024

Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour tenir compte de l'accroissement temporaire et saisonnier d'activité

2024

Convention Opération de Revitalisation des Territoires Etude sur l'offre commerciale en centralités et sur les perspectives de développement

2024

Rapport d'orientation budgétaire 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention de dépôt d'archives de l'association Les Glénans

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Délibération autorisant la création des emplois non permanent compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier d'activité

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention annuelle 2024 — Objectif Emploi Solidarité (OES)

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