CM

6 février 2024

Concarneau 18 délibérations

18

délibérations

6

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (18)

Environnement 6 délibérations
2024

Tableau des décisions du Maire

2024

Convention de financement Ville/Education n'ationale - Fonds d'innovation pédagogique - Projet environnemental groupe scolaire de Keramporiel

2024

Cession foncière entre la commune de C'oncarneau et le Département du Finistère Collège des S'ables Blancs

2024

Instauration convention de servitude deaux pluviales chez un particulier 31 bis chemin de Poulgao

2024

Mise à jour du réglement de collecte des déchets ménagers

2024

Travaux — Eclairage public - Rénovation des lanternes sur poteaux béton Le Haut Cabellou - Poteau Vert - Rue Neuve

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Demande de subvention — Pacte Finistère 2030 - Création d'un terrain synthétique

2024

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme - Secteur c'entre-ville

2024

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du centre-ville

2024

Avenant à la convention d'utilisation de labattement de taxe foncière sur les propriétés bâties du quartier de Kerandon

Autres decisions 4 délibérations
2024

Modification de la délibération créant un poste de D'irecteur général adjoint

2024

Délibération autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour tenir compte de l'accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité

2024

Convention Opération de Revitalisation des Territoires Etude sur l'offre commerciale en centralités et sur les perspectives de développement

2024

Rapport d'orientation budgétaire 2024

Vie associative 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention de dépôt darchives de l'association Les Glénans

Ressources humaines 1 délibération
2024

Délibération autorisant la création des emplois non permanent compte tenu d'un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Demande de fonds de c'oncours 2024 au titre de la mobilité-accessibilité à C'oncarneau C'ornouaille Agglomération

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention annuelle 2024 — Objectif Emploi Solidarité (OES)

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