16 septembre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Taxe Dhabitation : Assujettissement des Logements Vacants A la Taxe Dhabitation sur les Residences Secondaires
Taxe Fonciere sur les Propriétés Baties : Limitation de Lexoneration de Deux Ans en Faveur des Contructions Nouvelles A Usage Dhabitation
Budget 2025 : Decision Modificative N°01
Repas des Ainés : Organisation et Tarif 2025
Cabinet Infirmier : Bail A Usage Professionnel
Conseil Municipal du 24 J'uin 2025 : Approbation du Proces-Verbal
Morbihan Énergies : Rapport D'activité 2024
Smictom : Rapport D'activités 2024
Ressources Humaines : Protection Sociale Complementaire Santé
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