Conseil municipal du 2024-12-10

Concoret 10 décembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE - TARIFS COMMUNAUX 2025 - ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES : DEFINITION - COULEURS DE BRETAGNE : CONCOURS 2025 - CDG 56 : CONVENTION DUTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES - CONVENTION LA POSTE / COMMUNE - CHANGEMENT DES MENUISERIES (ECOLE et HEBERGEMENT) : VALIDATION DES DEVIS - MAIRIE : REMPLACEMENT DES ECLAIRAGES ET REFECTION DU TABLEAU ELECTRIQUE - MAIRIE-AGENCE POSTALE COMMUNALE : HORAIRES DOUVERTURE AU PUBLIC - DECISION MODIFICATIVE N° 02/2024 - RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE - REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP : RÉEXAMEN - MISE EN RÉSEAU DES MÉDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE PLOERMEL COMMUNAUTÉ : CONVENTION DE PARTENARIAT - MORBIHAN ÉNERGIES : RAPPORT DACTIVITÉ 2023 - CONVENTION RELATIVE A lINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIE - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
5122024

MAIRIE : REMPLACEMENT DES ECLAIRAGES ET REFECTION DU TABLEAU ELECTRIQUE

6122024

CHANGEMENT DES MENUISERIES (ECOLE et HEBERGEMENT) : VALIDATION DES DEVIS

7122024

CONVENTION LA POSTE / COMMUNE

8122024

CDG 56 : CONVENTION DUTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES

9122024

CONVENTION RELATIVE A lINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE 1er DEGRÉ

10122024

COULEURS DE BRETAGNE : CONCOURS 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
412024

MAIRIE — AGENCE POSTALE COMMUNALE : HORAIRES DOUVERTURE AU PUBLIC

11122024

ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES : DEFINITION

🌱 Environnement 2 délibérations
2122024

MORBIHAN ÉNERGIES : RAPPORT DACTIVITÉ 2023

3122024

MISE EN RÉSEAU DES MÉDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE PLOERMEL COMMUNAUTÉ : CONVENTION DE PARTENARIAT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
13122024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE PREVOYANCE

14122024

REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP : RÉEXAMEN

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15122024

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

16122024

DECISION MODIFICATIVE N° 02/2024

🏛️ Administration 1 délibération
1122024

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2024 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
12122024

TARIFS COMMUNAUX 2025

WEB megalis:2024:20504:2024-12-10
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