10 décembre 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Mairie — Agence Postale Communale : Horaires Douverture au Public
CHANGEMENT DES MENUISERIES (ECOLE et HEBERGEMENT) : VALIDATION DES DEVIS
Convention la Poste / Commune
Cdg 56 : Convention D'utilisation des Missions Facultatives
C'ouleurs de Bretagne : C'oncours 2025
Renouvellement de la Ligne de Tresorerie
D'ecision Modificative N° 02/2024
Morbihan Énergies : Rapport D'activité 2023
Mise en Réseau des Médiatheques du Territoire de Ploermel Communauté : Convention de Partenariat
Mairie : Remplacement des Eclairages et Refection du Tableau Electrique
Zones Dacceleration des Energies Renouvelables : Definition
CONVENTION RELATIVE A lINTERVENTION DACCOMPAGNANTS DELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE 1er DEGRÉ
Protection Sociale Complementaire : Convention de Participation Risque Prevoyance
Conseil Municipal du 17 S'eptembre 2024 : Approbation du Proces-Verbal
Tarifs Communaux 2025
Regime Indemnitaire RIFSEEP : Réexamen
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