10 mars 2025
16
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Approbation du Compte Financier Unique budget Commune et affectation du résultat
Approbation du Compte Financier Unique budget Service des eaux et affectation du résultat de fonctionnement 2024
Approbation du Compte Financier Unique budget lotissement Heol Ar Vro et affectation du résultat de fonctionnement 2024
Tarifs des Prestations Afferentes au Service Public dAssainissement Non Collectif
C'otisation au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (c'aue)
C'otisation A l'Association des Maires et Presidents d'Etablissements Publics de C'ooperations Intercommunales Amf 29
Subvention Epicerie Solidaire Intercommunale
Subvention C'ollege du Bois de L'ocqueran
Solidarite avec la Population de Mayotte
Choix du Maitre d'Oeuvre pour les Travaux aux Abords de la S'alle Polyvalente et du Stade
Regularisation par Acte Notarie Commune Confort Meilars/douarnenez Habitat Batiment 29 et 31 Rue Pen Ar Bed Anciennement Maison Cohenner
Adressage Base Adresse Nationale : Creation d'Une Voie
Convention de Mise A Disposition de la S'alle Polyvalente entre la Commune et les Bagads " les Glaziked" et "le Groupe des Bruyeres"
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions
Modification du Reglement de Service du Spanc
Designation d'Un Representant au Comite de Pilotage Culture
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