Conseil municipal du 2024-09-16

Confort 16 septembre 2024 14 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE - DESIGNATION D'UN DELEGUE ELU AU CNAS - MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE - DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL - LOTISSEMENT HEOL AR VRO - DELEGATION DE SIGNATURE POUR VENTE LOT 7 - LOTISSEMENT HEOL AR VRO - INDEMNITE D'EVICTION DE CULTURE AU PROFIT DE BENJAMIN VIGOUROUX - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - OPERATION D'AIDE DE LA REGION BRETAGNE POUR LA REHABILITATION DES ANC IMPACTANT SUR LES Z - GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME 2024 - EGLISE DE CONFORT - TRAVAUX DANS LA CHAMBRE DES CLOCHES - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE - AVENANT 1 AU LOT 9 PEINTURE RAVALEMENT - LUCAS GUEGUEN - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE - AVENANT 1 AU LOT 1 GROS OEUVRE VRD - SEBACO - EXONERATOIN EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUES EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION RATTACHES A UN ETABLISSEMENT REMPLISS - MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COMMUNES SOUHAITANT BENEFICIER D'UN SERVICE DE RECOLEMENT P - Communauté de Communes Cap Sizun - Pointe du Raz : modification des statuts

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

EXONERATOIN EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUES EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION RATTACHES A UN ETABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES ARTICLE 1466 G DU CODE GENERAL DES IMPOTS

REHABILITATION SALLE POLYVALENTE — AVENANT 1 AU LOT 1 GROS OEUVRE VRD - SEBACO

REHABILITATION SALLE POLYVALENTE — AVENANT 1 AU LOT 9 PEINTURE RAVALEMENT - LUCAS GUEGUEN

EGLISE DE CONFORT — TRAVAUX DANS LA CHAMBRE DES CLOCHES

GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME 2024

LOTISSEMENT HEOL AR VRO — INDEMNITE D'EVICTION DE CULTURE AU PROFIT DE BENJAMIN VIGOUROUX

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE

📄 Autres decisions 3 délibérations

Communauté de Communes Cap Sizun — Pointe du Raz : modification des statuts

DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL

DESIGNATION D'UN DELEGUE ELU AU CNAS

🌱 Environnement 2 délibérations

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF — OPERATION D'AIDE DE LA REGION BRETAGNE POUR LA REHABILITATION DES ANC IMPACTANT SUR LES ZONES A ENJEUX SANITAIRES OU ENVIRONNEMENTAUX EN ZONE LITTORALE

LOTISSEMENT HEOL AR VRO — DELEGATION DE SIGNATURE POUR VENTE LOT 7

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COMMUNES SOUHAITANT BENEFICIER D'UN SERVICE DE RECOLEMENT PAR LE SERVICE URBANISME

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE

WEB megalis:2024:103:2024-09-16

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