16 septembre 2024

Exoneratoin en Faveur des Immeubles Situes en Zone France Ruralites Revitalisation Rattaches A un Etablissement Remplissant les Conditions Requises Article 1466 G du Code General des Impots

Rehabilitation Salle Polyvalente — Avenant 1 au Lot 1 Gros Oeuvre Vrd - Sebaco

Rehabilitation Salle Polyvalente — Avenant 1 au Lot 9 Peinture Ravalement - Lucas Gueguen

Eglise de Confort — Travaux dans la Chambre des Cloches

Georeferencement des Reseaux dEclairage Public Programme 2024

Lotissement Heol Ar Vro — Indemnite dEviction de Culture au Profit de Benjamin Vigouroux

Illuminations de Fin dAnnee

Communauté de Communes Cap Sizun — Pointe du Raz : modification des statuts

Designation d'Un Coordonnateur Communal

Designation d'Un Delegue Elu au Cnas

Assainissement Non Collectif — Operation dAide de la Region Bretagne pour la Rehabilitation des Anc Impactant sur les Zones A Enjeux Sanitaires ou Environnementaux en Zone Littorale

Lotissement Heol Ar Vro — Delegation de Signature pour Vente Lot 7

Mise A Disposition dAgents de la Communaute de Communes aux Communes Souhaitant Beneficier d'Un Service de Recolement par le Service Urbanisme

Modification du Reglement de la Salle Polyvalente