16 septembre 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Communauté de Communes Cap Sizun — Pointe du Raz : modification des statuts
Designation d'Un Coordonnateur Communal
Modification du Reglement de la Salle Polyvalente
Designation d'Un Delegue Elu au Cnas
Illuminations de Fin dAnnee
Mise A Disposition dAgents de la Communaute de Communes aux Communes Souhaitant Beneficier d'Un Service de Recolement par le Service Urbanisme
Exoneratoin en Faveur des Immeubles Situes en Zone France Ruralites Revitalisation Rattaches A un Etablissement Remplissant les Conditions Requises Article 1466 G du Code General des Impots
Rehabilitation Salle Polyvalente — Avenant 1 au Lot 9 Peinture Ravalement - Lucas Gueguen
Eglise de Confort — Travaux dans la Chambre des Cloches
Georeferencement des Reseaux dEclairage Public Programme 2024
Assainissement Non Collectif — Operation dAide de la Region Bretagne pour la Rehabilitation des Anc Impactant sur les Zones A Enjeux Sanitaires ou Environnementaux en Zone Littorale
Lotissement Heol Ar Vro — Delegation de Signature pour Vente Lot 7
Rehabilitation Salle Polyvalente — Avenant 1 au Lot 1 Gros Oeuvre Vrd - Sebaco
Lotissement Heol Ar Vro — Indemnite dEviction de Culture au Profit de Benjamin Vigouroux
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