Conseil municipal du 2024-09-16

Confort 16 septembre 2024 14 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE - DESIGNATION D'UN DELEGUE ELU AU CNAS - MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE - DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL - LOTISSEMENT HEOL AR VRO - DELEGATION DE SIGNATURE POUR VENTE LOT 7 - LOTISSEMENT HEOL AR VRO - INDEMNITE D'EVICTION DE CULTURE AU PROFIT DE BENJAMIN VIGOUROUX - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - OPERATION D'AIDE DE LA REGION BRETAGNE POUR LA REHABILITATION DES ANC IMPACTANT SUR LES Z - GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME 2024 - EGLISE DE CONFORT - TRAVAUX DANS LA CHAMBRE DES CLOCHES - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE - AVENANT 1 AU LOT 9 PEINTURE RAVALEMENT - LUCAS GUEGUEN - REHABILITATION SALLE POLYVALENTE - AVENANT 1 AU LOT 1 GROS OEUVRE VRD - SEBACO - EXONERATOIN EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUES EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION RATTACHES A UN ETABLISSEMENT REMPLISS - MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COMMUNES SOUHAITANT BENEFICIER D'UN SERVICE DE RECOLEMENT P - Communauté de Communes Cap Sizun - Pointe du Raz : modification des statuts

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations

Communauté de Communes Cap Sizun — Pointe du Raz : modification des statuts

DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL

MODIFICATION DU REGLEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE

DESIGNATION D'UN DELEGUE ELU AU CNAS

ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUX COMMUNES SOUHAITANT BENEFICIER D'UN SERVICE DE RECOLEMENT PAR LE SERVICE URBANISME

EXONERATOIN EN FAVEUR DES IMMEUBLES SITUES EN ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION RATTACHES A UN ETABLISSEMENT REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES ARTICLE 1466 G DU CODE GENERAL DES IMPOTS

REHABILITATION SALLE POLYVALENTE — AVENANT 1 AU LOT 9 PEINTURE RAVALEMENT - LUCAS GUEGUEN

EGLISE DE CONFORT — TRAVAUX DANS LA CHAMBRE DES CLOCHES

🌱 Environnement 3 délibérations

GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME 2024

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF — OPERATION D'AIDE DE LA REGION BRETAGNE POUR LA REHABILITATION DES ANC IMPACTANT SUR LES ZONES A ENJEUX SANITAIRES OU ENVIRONNEMENTAUX EN ZONE LITTORALE

LOTISSEMENT HEOL AR VRO — DELEGATION DE SIGNATURE POUR VENTE LOT 7

🏛️ Administration 1 délibération

REHABILITATION SALLE POLYVALENTE — AVENANT 1 AU LOT 1 GROS OEUVRE VRD - SEBACO

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

LOTISSEMENT HEOL AR VRO — INDEMNITE D'EVICTION DE CULTURE AU PROFIT DE BENJAMIN VIGOUROUX

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:103:2024-09-16

Ouvrir →

📬 Suivre Confort

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.