CM

11 décembre 2025

Conquereuil 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CREATION ADRESSAGE CLOS DE LA SCIERIE - CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE ST DONATIEN RENOUVELLEMENT - PARTICIATION RISQUE SANTE MUTUELLE LABELLISEE - SUBVENTION EQUILIBRE BUDGET LOTISSEMENT SCIERIE - ATTRIBUTION FDC PROJET MAIRIE - TARIFS DES SALLES ET DES SERVICES 2026 - CONVENTION CESSION CD VELO ELECTRIQUE
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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251211

Subvention Equilibre Budget Lotissement Scierie

20251211

Attribution Fdc Projet Mairie

20251211

Tarifs des Salles et des Services 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025121

Particiation Risque Sante Mutuelle Labellisee

📄 Autres decisions 1 délibération
20251211

Creation Adressage Clos de la Scierie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20251211

Convention Occupation Precaire St Donatien Renouvellement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20251211

Convention Cession Cd Velo Electrique

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