CM

15 décembre 2025

Coray 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental, Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026

2025

Adhésion Á la Scic Koad Cob, Filière Bois du Pays Centre-Ouest Bretagne

2025

Demande de Subvention D'etr/dsil 2026

2025

Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental, Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026

2025

Tarifs Communaux 2026

2025

Demande de Subvention D'etr/dsil 2026

2025

Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Principal

2025

Budget Principal : Autorisation Dengager, Liquider, et Mandater le Quart des Depenses D'investissement

2025

D'ecision Modificative N°1 du Budget Principal

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Adhesion A la Convention de Participation Sante Proposee par le Centre de Gestion du Finistere

2025

Adhesion A lAssurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de lAbsenteisme Proposee par le Centre de Gestion du Finistere 3

2025

Adhesion A lAssurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de lAbsenteisme Proposee par le Centre de Gestion du Finistere

2025

Adhesion A la Convention de Participation Sante Proposee par le Centre de Gestion du Finistere

Autres decisions 4 délibérations
2025

Rapport D'activite 2024 de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille sur la Gestion des Dechets

2025

Compte — Rendu de la Commission de C'adre de Vie et Fleurissement

2025

Rapport d'Activites 2024 de la Communaute de Communes de Haute-Cornouaille

2025

Rapport D'activite 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public D'assainissement Non Collectif de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille

Environnement 2 délibérations
2025

D'efinition des Zaenr 2

2025

D'efinition des Zaenr

Social & Santé 1 délibération
2025

PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FUTUR CENTRE SOCIAL A lECHELLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE-CORNOUAILLE

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Droit de Preemption

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