15 décembre 2025
21
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
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Délibérations (21)
Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental, Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026
Adhésion Á la Scic Koad Cob, Filière Bois du Pays Centre-Ouest Bretagne
Demande de Subvention D'etr/dsil 2026
Demande de Subvention Auprès du Conseil Départemental, Pacte Finistere 2030 Volet 1 2026
Tarifs Communaux 2026
Demande de Subvention D'etr/dsil 2026
Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Principal
Budget Principal : Autorisation Dengager, Liquider, et Mandater le Quart des Depenses D'investissement
D'ecision Modificative N°1 du Budget Principal
Adhesion A la Convention de Participation Sante Proposee par le Centre de Gestion du Finistere
Adhesion A lAssurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de lAbsenteisme Proposee par le Centre de Gestion du Finistere 3
Adhesion A lAssurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de lAbsenteisme Proposee par le Centre de Gestion du Finistere
Adhesion A la Convention de Participation Sante Proposee par le Centre de Gestion du Finistere
Rapport D'activite 2024 de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille sur la Gestion des Dechets
Compte — Rendu de la Commission de C'adre de Vie et Fleurissement
Rapport d'Activites 2024 de la Communaute de Communes de Haute-Cornouaille
Rapport D'activite 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public D'assainissement Non Collectif de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille
D'efinition des Zaenr 2
D'efinition des Zaenr
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU FUTUR CENTRE SOCIAL A lECHELLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE-CORNOUAILLE
Droit de Preemption
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