11 mars 2026
17
délibérations
12
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Vote du Budget Principal 2026
Vote du Budget Lotissement Park Corler 2026
Vote du Budget Lotissement Crouan 2026
Vote du Compte Administratif 2025, Budget Principal
Attribution D'une Subvention Dequilibre au Centre Communal Daction Sociale
Fixation des Taux Dimposition des Taxes Directes Locales pour 2026
Affectation du Resultat 2025 du Budget Lotissement Park Corler
Affectation du Resultat 2025 du Budget Lotissement Crouan
Affectation du Resultat 2025 du Budget Principal
Objet : Vote du Compte Administratif 2025, Budget Lotissement Park Corler
Vote du Compte Administratif 2025, Budget Lotissement Crouan
Approbation des Comptes de Gestion 2025
Avenant N°3 Marché Public : Maison Dassistantes Maternelles, Lot 02, Entreprise Morvan
Compte — Rendu de la Commission Travaux du 24 Février 2026
Avis pour Dérogation aux Règles du PLU : Changement de Destination dans une Zone Nh
Droit de Preemption
Mise en Location D'un Local Communal Á Usage Commercial, 3 Rue Grégoire le Cam
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