23 décembre 2024
17
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Demande de Subvention D'etr/dsil 2025 S'alle Multisports
Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Eau
Budget Principal : Autorisation Dengager, Liquider, et Mandater le Quart des Depenses D'investissement
D'EMANDES DE SUBVENTION PACTE FINISTERE 2030 Volet 1 2025 et Volet 2 2025/2026
Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Assainissement
Admissions en Non — Valeur Budget Principal
Compte — Rendu de la Commission D'appel D'offres : Attribution du Marché de Renouvellement du Réseau Eau Potable de Ar Rouz -Kerleo
Compte — Rendu de la Commission D'appel D'offres : Attribution du Marché de la Restauration Scolaire de L'école Publique
Droit de Preemption
Droit de Preemption
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions
Transfert de la Competence Assainissement...
Modification de lOrdre du Jour
Transfert de la Competence Eau Potable...
Solidarite avec la Population de Mayotte
Adhésion Á la Convention de Participation « Prévoyance » Proposée par le Centre de Gestion du Finistere
Objet : Adoption du Règlement Intérieur Périscolaire
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