23 décembre 2024
17
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions
Transfert de la Competence Assainissement...
Modification de lOrdre du Jour
Adhésion Á la Convention de Participation « Prévoyance » Proposée par le Centre de Gestion du Finistere
Droit de Preemption
Droit de Preemption
Budget Principal : Autorisation Dengager, Liquider, et Mandater le Quart des Depenses D'investissement
D'EMANDES DE SUBVENTION PACTE FINISTERE 2030 Volet 1 2025 et Volet 2 2025/2026
Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Assainissement
Admissions en Non — Valeur Budget Principal
Compte — Rendu de la Commission D'appel D'offres : Attribution du Marché de Renouvellement du Réseau Eau Potable de Ar Rouz -Kerleo
Transfert de la Competence Eau Potable...
Admissions en Non — Valeur et Creances Eteintes Budget Eau
Demande de Subvention D'etr/dsil 2025 S'alle Multisports
Solidarite avec la Population de Mayotte
Objet : Adoption du Règlement Intérieur Périscolaire
Compte — Rendu de la Commission D'appel D'offres : Attribution du Marché de la Restauration Scolaire de L'école Publique
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