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1 avril 2026

Corbonod 8 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

8

délibérations

4

Autres decisions

1

Administration

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations

Adoption du CM 09-03-2026

Adoption du CM 20032026

Fixation des indemnités des élus

Création d'un observatoire de la démocratie

Administration 1 délibération

Délégation du CM au Maire

Finances & Budget 1 délibération

Création et composition de la commission Finances

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Création et composition commission urbanisme

Social & Santé 1 délibération

Fixation du nombre d élus du CA du CCAS

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