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CM

17 décembre 2025

Corbonod 18 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 9 délibérations

Adoption du CM 03 11 2025

Renouvellement CTG 2026-30

Gmva Tri Selectif Convention Mad Mobilier Hors Foyer

Gmva clect gepu

Ba Maritime DM1

Ouverture Credits Investissement Avant Bp2026

Actualisation Reglement Exploitation des Mouillages

Convention Partenariat Collectifs Apero Klam 2026

Renouvellement Contrat de Vacation Agent Comptable

Finances & Budget 5 délibérations

Subvention C'ooperative Ecole Jl Etienne

Budget Principal DM1

Tarifs Communaux

Tarifs Maritime 2026

Délibération 2025 — 74 annule et remplace

Environnement 1 délibération

Gmva CLECT Transfert base nautique penvins sarzeau

Ressources humaines 1 délibération

Renouvellement Convention Personnel Maritime

Sécurité 1 délibération

Actualisation Reglement Particulier de Police et Exploitation Port Maritime

Social & Santé 1 délibération

Instauration Psc Sante Labellisation 2026

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