CM
2 octobre 2025
Corbonod
8 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
6 délibérations
Adoption du PV CM 30-06 2025
Délibération GMVA rapport d'activité
GMVA service ADS avenant financier à la convention
GMVA demande de fonds de concours 2024-25
GMVA convention LIZMAP infrastructures cyclables
DPM renouvellement AOT ponton et annexe
Urbanisme & Travaux
1 délibération
GMVA service ADS avenant financier à la convention
Environnement
1 délibération
Tableau des emplois permanents actualisation
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