Conseil municipal du 2025-02-05
Corbonod
5 février 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Contrat Cession droits d'auteur - Enora JEGO
- Réglement d'attribution des subventions aux associations - modifications
- HUBEE Abonnement
- CDG 56 Convention Missions facultatives
- CD56 convention entretien et gestion voie verte - RD101
- GMVa convention eaux pluviales AVENANT
- adoption du PV CM 16 12 2024
- GMVA protection environnement contractualisation avec ALCOME
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Autres decisions
3 délibérations
2025
HUBEE Abonnement
202501
adoption du PV CM 16 12 2024
202505
CDG 56 Convention Missions facultatives
🌱
Environnement
2 délibérations
202502
GMVA protection environnement contractualisation avec ALCOME
202503
GMVa convention eaux pluviales AVENANT
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202504
CD56 convention entretien et gestion voie verte - RD101
202508
Contrat Cession droits d'auteur - Enora JEGO
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
202507
Réglement d'attribution des subventions aux associations - modifications
WEB
megalis:2025:107:2025-02-05
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