CM
5 février 2025
Corbonod
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délibérations
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Autres decisions
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Environnement
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Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
3 délibérations
2025
HUBEE Abonnement
Adoption du PV CM 16 12 2024
CDG 56 Convention Missions facultatives
Environnement
2 délibérations
GMVA protection environnement contractualisation avec ALCOME
GMVa convention eaux pluviales AVENANT
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
CD56 convention entretien et gestion voie verte - RD101
Contrat Cession droits dauteur - Enora JEGO
Culture & Patrimoine
1 délibération
Réglement dattribution des subventions aux associations - modifications
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