Conseil municipal du 2024-11-06

Corbonod 6 novembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Port propre plan de reception et traitement des déchets - Mediateque convention de sous pole rose - Ouverture de crédit pour 2023 - Emprunt 2024 - ZAC de MAné Mourin Lavarion CR 2023 - Acquisition d'une parcelle modification - Renouvellement PNR participation finaciere exeptionnel - Rapport annuel GMVA 2023 - PV CM 23 09 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202466

PV CM 23 09 2024

202467

Rapport annuel GMVA 2023

202468

Renouvellement PNR participation finaciere exeptionnel

202472

Ouverture de crédit pour 2023

202473

Mediateque convention de sous pole rose

🌱 Environnement 2 délibérations
202469

Acquisition d'une parcelle modification

202474

Port propre plan de reception et traitement des déchets

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202470

ZAC de MAné Mourin Lavarion CR 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
202471

Emprunt 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:107:2024-11-06
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