CM

25 septembre 2025

Corn 32 délibérations

32

délibérations

10

Environnement

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (32)

Environnement 10 délibérations

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Plonévez-du-Faou

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau

Finances & Budget 8 délibérations

Finances Tarifs Réajustement du forfait au m² des charges de lHôtel dentreprises

Communication, attractivité et numérique - Présentation de la Centrale dAchats du Syndicat Mixte Manche Numérique

Communication, attractivité et numérique - Présentation du Plan numérique local

Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Coray

Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Châteauneuf-du-Faou

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de gobelets

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de matériel

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la conventions decollecte sur les terrains privés 2025

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Administration Générale — Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

Commande publique Lancement d'une consultation pour le marché détude du nouveau Schéma de Distribution dAssainissement (SDA) collectif communautaire

Commande publique — Lancement d'une consultation de prestation de collecte de déchets ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille 2026-2030

Commande publique — Autorisation de lancement d'une consultation pour lélaboration d'un schéma directeur des modes actifs (SDMA) sur le territoire de la CCHC

Commande publique — Autorisation de lancement d'une consultation pour contrat de prestations d'entretien des locaux de la CCHC 2025 2028

Autres decisions 5 délibérations

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Plonévez-du-Faou

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Spézet

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez

Administration 2 délibérations

Administration Générale — Modification de la composition du Bureau communautaire Désignation d'un membre Commune de Collorec

Administration Générale — Installation d'un membre du Bureau communautaire - commune de Collorec

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Développement économique et aménagement de l'espace L'evée d'option anticipée Crédit bail immobilier S'ocopa-Bigard

Eau potable — Convention de servitude de passage de réseau d'eau potable Commune de Plonévez-du-Faou

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