25 septembre 2025
32
délibérations
10
Environnement
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou
Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou
Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec
Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau
Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Plonévez-du-Faou
Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec
Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou
Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou
Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau
Finances Tarifs Réajustement du forfait au m² des charges de lHôtel dentreprises
Communication, attractivité et numérique - Présentation de la Centrale dAchats du Syndicat Mixte Manche Numérique
Communication, attractivité et numérique - Présentation du Plan numérique local
Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Coray
Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Châteauneuf-du-Faou
Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de gobelets
Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de matériel
Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la conventions decollecte sur les terrains privés 2025
Administration Générale — Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne
Commande publique Lancement d'une consultation pour le marché détude du nouveau Schéma de Distribution dAssainissement (SDA) collectif communautaire
Commande publique — Lancement d'une consultation de prestation de collecte de déchets ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille 2026-2030
Commande publique — Autorisation de lancement d'une consultation pour lélaboration d'un schéma directeur des modes actifs (SDMA) sur le territoire de la CCHC
Commande publique — Autorisation de lancement d'une consultation pour contrat de prestations d'entretien des locaux de la CCHC 2025 2028
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec
Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Plonévez-du-Faou
Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec
Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Spézet
Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez
Administration Générale — Modification de la composition du Bureau communautaire Désignation d'un membre Commune de Collorec
Administration Générale — Installation d'un membre du Bureau communautaire - commune de Collorec
Développement économique et aménagement de l'espace L'evée d'option anticipée Crédit bail immobilier S'ocopa-Bigard
Eau potable — Convention de servitude de passage de réseau d'eau potable Commune de Plonévez-du-Faou
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