Conseil municipal du 2025-09-25

Corn 25 septembre 2025 32 délibérations
Document source

32

délibérations

10

Environnement

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Développement économique et aménagement de lespace Levée doption anticipée Crédit bail immobilier Socopa-Bigard - Assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez - Eau potable - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez - Finances Tarifs Réajustement du forfait au m² des charges de lHôtel dentreprises - Administration Générale - Installation dun membre du Bureau communautaire - commune de Collorec - Administration Générale - Modification de la composition du Bureau communautaire Désignation dun membre Commune de Co - Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la conventions decollecte sur les terrains privés 2025 - Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de matériel - Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de gobelets - Assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Spézet - Assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec - Assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Plonévez-du-Faou - Assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau - Assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec - Assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou - Eau potable - Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Plonévez-du-Faou - Eau potable - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau - Eau potable - Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec - Eau potable - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou - Eau potable - Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou

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Délibérations (32)

🌱 Environnement 10 délibérations
2025212

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou

2025213

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou

2025214

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec

2025215

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau

2025216

Eau potable — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Plonévez-du-Faou

2025217

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec

2025218

Eau potable — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez

2025220

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Châteauneuf-du-Faou

2025221

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Châteauneuf-du-Faou

2025223

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Landeleau

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025206

Finances Tarifs Réajustement du forfait au m² des charges de lHôtel dentreprises

2025208

Communication, attractivité et numérique - Présentation de la Centrale dAchats du Syndicat Mixte Manche Numérique

2025209

Communication, attractivité et numérique - Présentation du Plan numérique local

2025210

Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Coray

2025211

Enfance — Jeunesse Conventions de restauration pour les ALSH 3-10 ans Commune de Châteauneuf-du-Faou

2025228

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de gobelets

2025229

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la convention de mise à disposition de matériel

2025230

Gestion des Déchets et SPANC Mise à jour de la conventions decollecte sur les terrains privés 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025201

Administration Générale — Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

2025202

Commande publique Lancement dune consultation pour le marché détude du nouveau Schéma de Distribution dAssainissement (SDA) collectif communautaire

2025203

Commande publique — Lancement dune consultation de prestation de collecte de déchets ménagers recyclables sur le territoire de la Communauté de communes de Haute Cornouaille 2026-2030

2025204

Commande publique — Autorisation de lancement dune consultation pour lélaboration dun schéma directeur des modes actifs (SDMA) sur le territoire de la CCHC

2025205

Commande publique — Autorisation de lancement dune consultation pour contrat de prestations dentretien des locaux de la CCHC 2025 2028

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025222

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Collorec

2025224

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Plonévez-du-Faou

2025225

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Saint-Goazec

2025226

Assainissement collectif — Rapport annuel du délégataire 2024 Commune de Spézet

2025227

Assainissement collectif — Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public Commune de Trégourez

🏛️ Administration 2 délibérations
2025199

Administration Générale — Modification de la composition du Bureau communautaire Désignation dun membre Commune de Collorec

2025200

Administration Générale — Installation dun membre du Bureau communautaire - commune de Collorec

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025207

Développement économique et aménagement de lespace Levée doption anticipée Crédit bail immobilier Socopa-Bigard

2025219

Eau potable — Convention de servitude de passage de réseau deau potable Commune de Plonévez-du-Faou

WEB megalis:2025:16763:2025-09-25
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