Conseil municipal du 2025-07-10

Corn 10 juillet 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Administration

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation SANTE souscrite par le - Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2024 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre - Gestion des déchets et SPANC SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables et points dapports volontaires - Gestion des déchets et SPANC Rapports dactivités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public délimination d - Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités annuel 2024 relatif au prix et à la qualité du service public dassainis - Eau potable et Assainissement collectif Département du Finistère Service de leau potable et de lassainissement Rappor - Eau potable et Assainissement collectif Approbation du schéma de distribution deau potable communautaire - Projet de Cohésion sociale territoriale Création d'une cellule de lutte contre le mal-logement à léchelle communautaire - Mobilité Pays COB Suppression de la délégation de compétence « mise en uvre dun réseau autostop organisé » - Promotion touristique, Musique, Chant et Danse Aménagement de services daccueil aux itinérants à Pont Trifin modalité - Commande publique Autorisation du lancement des consultations pour les missions de maîtrise duvre, de CSPS, et de contr - Commande publique Contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance des installations techniques - Commande publique Renforcement et sécurisation du réseau dassainissement entre Plonévez-du-Faou et Châteauneuf-du-Faou - Commande publique Modification n°02 au marché de maîtrise duvre pour la réfection des réseaux humides en centre bourg s - Commande publique Modification n°02 du marché réfection des réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales - Eau Potable rue Paul - Commande publique Modification n°01 à la mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C - Commande publique Modification des marchés de travaux pour la construction dun multiservices commercial sur la Commune - Finances Cession du bâtiment agroalimentaire communautaire sur la zone de Kroas Lesneven - Finances Redevances Agence de leau 2024 Remboursement Leuhan et Trégourez - Finances Convention de fourniture deau

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Délibérations (30)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025166

Commande publique Modification des marchés de travaux pour la construction dun multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec

2025167

Commande publique Modification n°01 à la mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour les travaux de construction dun bâtiment multiservices sur la commune

2025168

Commande publique Modification n°02 du marché réfection des réseaux Eaux Usées - Eaux Pluviales - Eau Potable rue Paul Sérusier, rue des Ecoles et rue du Dr le Gall à Châteauneuf-du-Faou

2025169

Commande publique Modification n°02 au marché de maîtrise duvre pour la réfection des réseaux humides en centre bourg sur la commune de Trégourez

2025170

Commande publique Renforcement et sécurisation du réseau dassainissement entre Plonévez-du-Faou et Châteauneuf-du-Faou : Lancement de consultation pour la maîtrise duvre

2025171

Commande publique Contrat de performance énergétique pour lexploitation et la maintenance des installations techniques de la piscine AulnéO à Saint-Goazec et réalisation de travaux pour des installat

2025172

Commande publique Autorisation du lancement des consultations pour les missions de maîtrise duvre, de CSPS, et de contrôleur technique pour des travaux de réaménagements sur le bâtiment « Pôle enfanc

2025175

Projet de Cohésion sociale territoriale Création d'une cellule de lutte contre le mal-logement à léchelle communautaire à titre expérimental dans le cadre du projet territorial de cohésion sociale

2025176

Eau potable et Assainissement collectif Approbation du schéma de distribution deau potable communautaire

🏛️ Administration 6 délibérations
2025153

Modification de la composition du Bureau communautaire Désignation dun membre Commune de Collorec Election dun conseiller délégué en charge de la piscine communautaire Aulnéo

2025154

Installation dun membre du Bureau communautaire - commune de Collorec

2025155

Administration générale Election de la commission de délégation de service public

2025156

Administration générale Modification de la composition de commissions

2025157

Administration générale Délégations extérieures - Désignation de représentants

2025183

Election dun conseiller délégué en charge de la piscine communautaire AulneO du Bureau communautaire

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025160

Finances Subventions aux jeunes agriculteurs

2025161

Finances Convention de fourniture deau

2025163

Finances Redevances Agence de leau 2024 Remboursement Leuhan et Trégourez

2025164

Finances Contrat de prestation de services entre la ligue de Bretagne de natation et la CCHC

2025173

Promotion touristique, Musique, Chant et Danse Aménagement de services daccueil aux itinérants à Pont Trifin modalités de mise en uvre

🌱 Environnement 4 délibérations
2025177

Eau potable et Assainissement collectif Département du Finistère Service de leau potable et de lassainissement Rapports annuels 2024

2025178

Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités annuel 2024 relatif au prix et à la qualité du service public dassainissement non collectif (SPANC)

2025179

Gestion des déchets et SPANC Rapports dactivités annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

2025180

Gestion des déchets et SPANC SUEZ Collecte des emballages ménagers recyclables et points dapports volontaires

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025152

Ajout d'un point à l'ordre du jour

2025158

Administration générale Rapport dactivités 2024 de la Communauté de communes de Haute Cornouaille

Sport 2 délibérations
2025174

Mobilité Pays COB Suppression de la délégation de compétence « mise en uvre dun réseau autostop organisé »

2025181

Gestion des déchets et SPANC Rapport dactivités 2024 de la société Transports LE GOFF Collecte du verre

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025165

Finances Cession du bâtiment agroalimentaire communautaire sur la zone de Kroas Lesneven

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025182

Ressources Humaines Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation SANTE souscrite par le CDG 29

WEB megalis:2025:16763:2025-07-10
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