Conseil municipal du 2025-03-06

Corn 6 mars 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Eau potable et assainissement collectif Servitude de passage de canalisation deaux usées à Kergwenn, Spézet - Gestion des déchets et SPANC Signature : nouvel exécutif du Contrat-type Collecte sélective 2025-2029 - Ressources Humaines Assurance statutaire Procédure de renouvellement du contrat groupe proposé par le CDG 29 à compter - Ressources Humaines Création dun emploi non permanent pour une période de 6 mois/ PLPDMA - Ressources Humaines Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés - Ressources Humaines Modification du tableau des emplois et de lorganigramme au 1er avril 2025 - Ressources Humaines Création de poste permanent et prolongation de deux emplois non permanents - Ressources Humaines Modification des formes dorganisation de laccord-cadre signé le 3 juillet 2015 Avenant 4 - Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au - Administration générale Adhésion au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou - Annule et remplace DELIB2025032 dans la forme - Administration générale Eau Potable et Assainissement Collectif Créati - Administration générale Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2025-2032 Création de la commission - Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 03 : Charpente - Ossature bois, titulaire Menuiserie Charpente Ag - Logement, cadre de vie et mobilité Convention de Pacte territorial France Rénov 2025-2027 - Développement économique et Aménagement de lespace Vente du bungalow situé ZA de Kroas Lesneven Local de stockage - Finances Débat dOrientations Budgétaires - Finances - Ligne de Trésorerie lancement de la consultation - Finances Fixation du loyer du local économique à Laz - Finances Loustic Service - avenants tarifaires 2025 des conventions de prestations - Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit

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Délibérations (29)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025030

Administration générale Adhésion au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

2025041

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 01 : Terrassement VRD, titulaire EURL LBTP pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 20

2025042

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 02 : Gros uvre, titulaire Lannuzel Quintin, pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 202

2025043

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 03 : Charpente - Ossature bois, titulaire Menuiserie Charpente Agencement pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Comm

2025044

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 04 : Couverture bardage, titulaire Couverture Canaff Stéphane pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Sain

2025045

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 05 : Menuiserie EXT, titulaire BPS Aluminium pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 2

2025046

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 07 : Menuiserie INT aménagements, titulaire Menuiserie Agencement Service pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Com

2025047

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 09 : Génie électrique, titulaire Électricité de Cornouaille pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-G

2025048

Commande publique Bâtiment relais à Coray- Sinistre dans le cadre de la Dommage ouvrage

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025031

Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

2025050

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour lopération Très Haut Débit

2025051

Finances Loustic Service — avenants tarifaires 2025 des conventions de prestations

2025052

Finances Fixation du loyer du local économique à Laz

2025053

Finances — Ligne de Trésorerie lancement de la consultation

2025054

Finances Débat dOrientations Budgétaires

2025055

Développement économique et Aménagement de lespace Vente du bungalow situé ZA de Kroas Lesneven Local de stockage

2025056

Gestion des déchets et SPANC Signature : nouvel exécutif du Contrat-type Collecte sélective 2025-2029

2025056

Logement, cadre de vie et mobilité Convention de Pacte territorial France Rénov 2025-2027

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025035

Ressources Humaines Modification des formes dorganisation de laccord-cadre signé le 3 juillet 2015 Avenant 4

2025036

Ressources Humaines Création de poste permanent et prolongation de deux emplois non permanents

2025037

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois et de lorganigramme au 1er avril 2025

2025038

Ressources Humaines Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier dactivité en 2025

2025039

Ressources Humaines Création dun emploi non permanent pour une période de 6 mois/ PLPDMA

2025040

Ressources Humaines Assurance statutaire Procédure de renouvellement du contrat groupe proposé par le CDG 29 à compter du 1er janvier 2026

🏛️ Administration 4 délibérations
2025032

Annule et remplace DELIB2025032 dans la forme - Administration générale Eau Potable et Assainissement Collectif Création dune commission

2025032

Administration générale Eau Potable et Assainissement Collectif Création dune commission

2025033

Administration générale Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2025-2032 Lancement du projet et création du comité de pilotage

2025034

Administration générale Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2025-2032 Création de la commission consultative délaboration et de suivi (CCES)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025068

Eau potable et assainissement collectif Servitude de passage de canalisation deaux usées à Kergwenn, Spézet

WEB megalis:2025:16763:2025-03-06
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