CM

6 mars 2025

Corn 29 délibérations

29

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Ressources humaines

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Administration générale Adhésion au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 01 : Terrassement VRD, titulaire EURL LBTP pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 20

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 02 : Gros uvre, titulaire Lannuzel Quintin, pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 202

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 03 : Charpente - Ossature bois, titulaire Menuiserie Charpente Agencement pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Comm

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 04 : Couverture bardage, titulaire Couverture Canaff Stéphane pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Sain

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 05 : Menuiserie EXT, titulaire BPS Aluminium pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-Goazec Marché 2

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 07 : Menuiserie INT aménagements, titulaire Menuiserie Agencement Service pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Com

Commande publique Modification 01 (avenant) du lot n° 09 : Génie électrique, titulaire Électricité de Cornouaille pour la Construction d'un bâtiment multiservices commercial sur la Commune de Saint-G

Commande publique Bâtiment relais à Coray- Sinistre dans le cadre de la Dommage ouvrage

Finances & Budget 9 délibérations

Administration générale Contribution au Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou

Finances Situation des autorisations de programme et crédits de paiement pour l'opération Très Haut Débit

Finances Loustic Service — avenants tarifaires 2025 des conventions de prestations

Finances Fixation du loyer du local économique à Laz

Finances — Ligne de Trésorerie lancement de la consultation

Finances Débat dOrientations Budgétaires

Développement économique et Aménagement de l'espace Vente du bungalow s'itué ZA de Kroas L'esneven Local de stockage

Gestion des déchets et SPANC Signature : nouvel exécutif du Contrat-type Collecte sélective 2025-2029

Logement, cadre de vie et mobilité Convention de Pacte territorial France Rénov 2025-2027

Ressources humaines 6 délibérations

Ressources Humaines Modification des formes d'organisation de laccord-cadre signé le 3 juillet 2015 Avenant 4

Ressources Humaines Création de poste permanent et prolongation de deux emplois non permanents

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois et de lorganigramme au 1er avril 2025

Ressources Humaines Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité en 2025

Ressources Humaines Création d'un emploi non permanent pour une période de 6 mois/ PLPDMA

Ressources Humaines Assurance statutaire Procédure de renouvellement du contrat groupe proposé par le CDG 29 à compter du 1er janvier 2026

Administration 4 délibérations

Annule et remplace DELIB2025032 dans la forme - Administration générale Eau Potable et Assainissement Collectif Création d'une commission

Administration générale Eau Potable et Assainissement Collectif Création d'une commission

Administration générale Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2025-2032 Lancement du projet et création du comité de pilotage

Administration générale Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2025-2032 Création de la commission consultative délaboration et de suivi (CCES)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Eau potable et assainissement collectif Servitude de passage de canalisation deaux usées à Kergwenn, Spézet

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