CM

28 novembre 2024

Corn 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations

Transfert Eau potable et Assainissement collectif Mise à disposition d'une assistance technique Assainissement Convention avec le Département du Finistère

Finances Emprunt Très Haut débit attribution

Finances Tarifs — Modification du forfait au m²des charges de lHôtel dEntreprises

Finances Avance de Trésorerie au budget Assainissement

Projet de Cohésion sociale territoriale Adhésion à l'association « UDCCAS du Finistère »

Agriculture, énergie et développement durable Projet photovoltaïque en toitures des bâtiments communautaires avec valorisation en autoconsommation collective dépôt de dossiers de demandes de subvent

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Transfert Eau potable et Assainissement collectif DSP

Commande publique Assurance dommage ouvrage aux travaux du bâtiment multiservices à Saint-Goazec - 2024_FCS_CCHC_0017

Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure adaptée ouverte

Commande publique Attribution du marché public relatif à la procédure Acquisition d'un bâtiment modulaire 2024_FCS_CCHC_0014- Procédure sans publicité ni mise en concurrence

Développement économique et Aménagement de l'espace MEGALIS Convention amiable de s'ervitude pour le passage d'une infrastructure s'upport s'outerraine en d'omaine privé intercommunal

Ressources humaines 4 délibérations

Ressources Humaines Organisation de festivités à lattention des agents de la collectivité

Ressources Humaines Modification du calibrage minimum d'un poste permanent à temps complet « dagent poly compétent des ST » et changement de dénomination du pôle « voirie/EV/bâtiments/salubrité »

Ressources Humaines Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2025

Ressources Humaines Contrat groupe « assurance statutaire » Révision des conditions tarifaires à compter du 1/01/2025

Environnement 1 délibération

Transfert Eau potable et Assainissement collectif Autorisation de signature au Président

Autres decisions 1 délibération

Administration générale Révision des statuts de lEPAGA

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