12 septembre 2024

Finances — Clôture des Travaux connexes de la RN 164 - Commune de Plonévez-du-Faou

La présente délibération annule et remplace la délibération 2024-174 du 12/09/2024. Finances- Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération

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La présente délibération annule et remplace la délibération 2024-176 du 12/09/2024. Finances Cotisation Foncière des Entreprises Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinai

Finances — Exonération CFE concernant les médecins et auxiliaires

Communication, attractivité , numérique Projet de convention de partenariat avec Orange

Communication, attractivité, numérique Visa numérique Bretagne

La présente délibération annule et remplace la délibéaration 2024-177 du 12/09/2024. Commande publique 2024_FCS_CCHC_0007-Matériel de collecte des déchets ménagers. Décision dattribution des marchés

Commande publique 2024_FCS_CCHC_0007 — Matériel de collecte des déchets ménagers. Décision dattribution des marchés par la commission dappel doffres du 3 septembre 2024

Commande publique ETU_CCHC_0016_Assurances 20252028 Autorisation de lancement de procédure de passation

Développement économique et aménagement de l'espace Vente de terrain ZA de L'anviliou à C'oray

Projet de Cohésion sociale territoriale Mégalis Bretagne - Déploiement des services Carte KorriGo, mon-compte.bzh et mes-services.bzh

Enfance jeunesse Projet politique jeunesse communautaire 2025-2028