Conseil municipal du 2024-09-12
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
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Culture & Patrimoine
Synthèse
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Finances — Clôture des Travaux connexes de la RN 164 - Commune de Plonévez-du-Faou
La présente délibération annule et remplace la délibération 2024-174 du 12/09/2024. Finances- Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération
Finances Exonération taxe foncière sur 8 ans concernant les créations ou reprise d'entreprises en difficulté
Finances Exonération taxe foncière sur 8 ans concernant les créations ou reprise d'entreprises en difficulté
La présente délibération annule et remplace la délibération 2024-175 du 12/09/2024. Finances - Cotisation Foncière des Entreprises Exonération
Finances Exonération CFE sur 8 ans concernant les créations ou reprise d'entreprises en difficulté
Finances Exonération CFE sur 8 ans concernant les créations ou reprise d'entreprises en difficulté
La présente délibération annule et remplace la délibération 2024-176 du 12/09/2024. Finances Cotisation Foncière des Entreprises Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinai
Finances — Exonération CFE concernant les médecins et auxiliaires
Communication, attractivité , numérique Projet de convention de partenariat avec Orange
Communication, attractivité, numérique Visa numérique Bretagne
La présente délibération annule et remplace la délibéaration 2024-177 du 12/09/2024. Commande publique 2024_FCS_CCHC_0007-Matériel de collecte des déchets ménagers. Décision dattribution des marchés
Commande publique 2024_FCS_CCHC_0007 — Matériel de collecte des déchets ménagers. Décision dattribution des marchés par la commission dappel doffres du 3 septembre 2024
Commande publique ETU_CCHC_0016_Assurances 20252028 Autorisation de lancement de procédure de passation
Développement économique et aménagement de lespace Vente de terrain ZA de Lanviliou à Coray
Projet de Cohésion sociale territoriale Mégalis Bretagne - Déploiement des services Carte KorriGo, mon-compte.bzh et mes-services.bzh
Enfance jeunesse Projet politique jeunesse communautaire 2025-2028
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